Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Décisions du conseil communal archives 2011 PV du 06 décembre 2011

PV du 06 décembre 2011

Séance du Conseil commun Commune / CPAS du 06 décembre 2011

1. Rapport relatif aux économies d'échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchements d'activités du CPAS et de la commune conformément à l'article 26§5 de la Loi Organique des Centres Publics d'action Sociale : Le Conseil prend acte


Séance du Conseil communal du 06 décembre 2011


Répartition du bénéfice du bal du « Bourgmestre » qui a eu lieu le 24 septembre 2011. Remise des chèques aux directeurs/trices des 4 écoles d’Anderlues

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 08 novembre 2011
  2. Informations générales aux conseillers : Le Conseil prend acte
  3. Finances : I.D.E.A. – souscription au capital de « parts D » - assainissement bis 2008 : Approbation
  4. Finances : Procès-verbal de vérification de la caisse du Receveur communal à la date du 30 septembre 2011 - Notification : Le Conseil prend note
  5. Finances – CPAS : Budget exercice 2012 - Approbation : Le Conseil prend note du Procès-verbal du comité de concertation du 22 novembre 2011.  Le Conseil approuve le budget du CPAS
  6. Marchés publics : Acquisitions diverses – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché : Approbation
  7. Marchés publics : Liaison des bâtiments communaux
    1. maison de la cohésion sociale via le centre culturel : Approbation
    2. école du Centre via la halte garderie – Fixation des conditions et du mode de passation de marché - approbation du cahier spécial des charges : Approbation
  8. Rénovation urbaine du Centre de la Commune d’Anderlues – Approbation de la convention-exécution 2011 : Approbation
  9. Travaux publics : Amélioration des rues des Ruelles et de la Perche – Approbation de l’avenant n° 1 : Approbation
  10. Travaux publics : Malterie – Avenant n° 4 – Approbation : Approbation
  11. Travaux publics : Rénovation de la piscine communale – Avenant n° 3 – Approbation : Approbation
  12. Patrimoine : Projet d’acquisition du bâtiment sis place Albert 1er, 16-17 – Décision de principe : Approbation
  13. Patrimoine : Mise à disposition du bâtiment du PISQ – Résiliation de la convention : Approbation
  14. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : Emplacement handicapés rue de Nivelles - Décision : Approbation
  15. Enseignement : Encadrement différencié – Année scolaire 2011/2012 – Modification de l’utilisation des moyens complémentaires - Décision : Approbation
  16. Enseignement : Evaluation des directeurs des écoles communales – Désignation de la délégation - Décision : Désignation de MM. TISON P., DEVREEZE F., POLIART A.
  17. Intercommunales : Application du décret du 19 juillet 2006
    1. I.D.E.A. : Approbation
    2. IGRETEC : Approbation
    3. I.P.F.H. : Approbation
    4. I.E.H. : Approbation
    5. I.G.H. : Approbation
    6. I.C.D.I. : Approbation
Actions sur le document