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PV du 21 juin 2011

Séance du Conseil communal du 21 juin 2011

  1. Installation d’un nouveau conseiller communal en remplacement de Monsieur CARBONETTA Jean-Camille : Installation de Monsieur GOBBO Julien
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 avril 2011  : Approbation
  3. Adoption d’une motion visant à s’opposer à l'amnistie des collaborateurs belges des nazis durant la seconde guerre mondiale : Adoption de la motion par le conseil
  4. Informations générales aux conseillers : Le conseil prend acte
  5. Finances – AC : Modification budgétaire n° 1 – exercice 2011 : Approbation
  6. Eglise protestante : Comptes exercice 2010 : Approbation
  7. Maison du Tourisme Val de Sambre et Thudinie : Rapport d’activités 2010 – Approbation des comptes et bilan 2010 : Approbation
  8. Antenne Centre Télévision : Rapport d’activités 2010 - Approbation des comptes et bilan 2010 - Approbation du projet de budget exercice 2011 : Approbation
  9. Finances : Permis de location – fixation d’une redevance pour les frais d’enquête : Approbation
  10. Finances : Octroi de subventions à diverses associations pour l’année 2011 – Décision : Approbation
  11. Marchés publics : Acquisitions diverses – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché : Approbation
  12. Marchés publics : Acquisition d’un préau préfabriqué modulaire démontable pour l’école du Centre – Approbation de l’avenant n° 1 relatif au revêtement de sol sous le préau : Approbation
  13. Travaux publics : Restauration du Pont du Marais – Fixation des conditions et du mode de passation de marché – approbation du cahier spécial des charges : Approbation
  14. Travaux publics : Aménagement des sanitaires et des huisseries de la salle omnisports – Fixation des conditions et de mode de passation de marché – Approbation du cahier spécial des charges : Approbation
  15. Travaux publics : Démoussage et entretien des toitures de l’église St Médard – Approbation des conditions et du mode de passation de marché : Approbation
  16. Travaux publics : Démoussage et entretien de la toiture de la Maison communale – Approbation des conditions et du mode de passation de marché : Approbation
  17. Travaux publics : Remplacement des chaudières de l’école du Centre – Fixation des conditions et du mode de passation de marché – Approbation du cahier spécial des charges : Approbation
  18. Travaux publics : Travaux d’aménagement intérieur de la Maison de la Cohésion Sociale – Fixation des conditions et du mode de passation de marché – Approbation du cahier spécial des charges : Approbation
  19. Travaux publics : Ecole du Centre – Désignation d’un bureau d’études de stabilité et techniques spéciales – Fixation des conditions et du mode de passation de marché – Approbation du cahier spécial des chargesApprobation
  20. Travaux publics : Ecole du Centre - Amélioration de l’acoustique de la salle de gymnastique – Fixation des conditions et du mode de passation de marché – Approbation du cahier spécial des charges : Approbation
  21. Patrimoine : Aliénation de plusieurs parcelles de terrain communal – Décision
    1. Bien sis chaussée de Thuin - Approbation
    2.  Bien sis rue à Dettes – Approbation
  22. Convention : Mise à disposition de personnel à l’Asbl « Maison des Jeunes »  : Approbation
  23. Enseignement : Encadrement différencié – Engagement de personnel : Approbation
  24. Enseignement : Aide spécifique aux directions 2011/2012 – Engagement de personnel – prise en charge par la commune du surplus - Décision : Approbation
  25. Enseignement : Ecoles communales – Décret du 07 juin 2001 - Décision : Approbation
  26. Enseignement : Restructuration des écoles communales – prorogation année scolaire 2011/2012 – Décision : Approbation
  27. Enseignement : Encadrement - Prise en charge par le pouvoir organisateur de périodes supplémentaires pour l’année scolaire 2011/2012 – Décision : Approbation
  28. Intercommunales : Application du décret du 05 décembre 1996 : Approbations

Points d’urgence

L’urgence est approuvée pour les 2 points ci-après :

1. Marchés publics : Acquisitions diverses – Décision et fixation des conditionset du mode de passation de marché : Approbation

2. Marchés publics : Acquisitions diverses – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché : Approbation

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