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PV du 29 septembre 2011

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 juin 2011 : Approbation
  2. Informations générales aux conseillers : Le conseil prend acte
  3. Mandataires communaux : Octroi du titre honorifique des fonctions de Bourgmestre : Demande d’octroi du titre honorifique des fonctions de Bourgmestre à Monsieur Marcel DUBOIS
  4. Finances : Procès-verbal de vérification de la caisse du Receveur communal à la date du 31 mars 2011 et du 30 juin 2011 - Notification : Notification
  5. Finances : Régie communale ordinaire «Agence de Développement Local » ADL – Approbation du budget pour l’exercice 2012 : Approbation
  6. Finances : « UREBA exceptionnel » - financement alternatif d’investissements économiseurs d’énergie – Approbation de la convention : Approbation
  7. Finances : Associations diverses – Information des comptes : Le Conseil prend note
  8. Marchés publics : Acquisitions diverses – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché : Approbation
  9. Marchés publics : Remplacement de la chaudière à la Maison du Douaire – Approbation du descriptif technique et des conditions et du mode de passation du marché : Approbation
  10. Marchés publics : création d’une halte-garderie à l’Ecole communale des Bruyères – Approbation du descriptif technique et des conditions et du mode de passation du marché : Approbation
  11. Marchés publics : Fourniture et pose d’une alarme et de caméras sur le site de la piscine communale -Décision : Approbation
  12. Travaux publics : Rue de la Gripelotte – ratification de l’approbation de l’avenant n° 2 : Ratification de l’approbation
  13. Patrimoine : Aliénation d’une parcelle de terrain communal – Décision : Approbation
  14. Patrimoine : Principe d’acquisition de parcelles de terrains à la SA FLUXYS – Décision : Approbation
  15. Projet « Maison de l’Emploi » - convention de partenariat - Approbation des modifications : Approbation
  16. Accueil extrascolaire :
    1. Approbation du programme CLE : Approbation
    2. Approbation du nouveau règlement d’ordre intérieur de l’accueil extrascolaire et centre de vacances « La récréation » : Approbation
    3. Approbation du nouveau projet pédagogique : Approbation
  17. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière : Dispositions diverses - Décision : Approbation
  18. Jumelages : Décision de principe de jumelage avec la commune de MAMMOLA en Italie : Approbation
  19. Enseignement : Fixation du calendrier des vacances et congés dans les écoles communales d’Anderlues pour l’année scolaire 2011/2012 et l’année scolaire 2012/2013 : Approbation
  20. Enseignement : Prise en charge par le PO de périodes supplémentaires au niveau maternel - décision : Approbation
  21. Enseignement : Emploi vacant de directeur – Appel aux candidats pour l’admission au stage : Approbation
  22. Intercommunales : Application du décret du 19 juillet 2006 : Approbation
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