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Procès-verbal du conseil communal du 10 septembre 2013

  1. Prestation de serment des conseillers communaux enfants absents à la séance du Conseil du 28 juin 2013
  2. Monsieur Zanola fait prêter serment aux nouveaux élus absents lors de la séance d’installation du Conseil communal des enfants du 28 juin 2013.
  3. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 juin 2013.
  4. Le Conseil approuve
  5. Informations générales aux conseillers
  6. Le Conseil prend acte
  7. Conseil communal : Désignation des délégués de la commune dans diverses intercommunales et associations diverses
  8. Le Conseil approuve la désignation du délégué au Conseil d’Administration de l’I.D.E.A.
  9. Déclaration de politique du logement 2012-2018
  10. Le Conseil approuve
  11. Finances : Procès-verbal de vérification de la caisse du Receveur communal à la date du 30 juin 2013 - Notification
  12. Le Conseil prend acte
  13. Finances : Modification budgétaire n° 1 – exercice 2013 – Approbation
  14. Le Conseil approuve
  15. Finances : Fabrique d’Eglise Saint Médard –Approbation du compte de l’exercice 2012
  16. Le Conseil approuve
  17. Finances : Fabrique d’Eglise Sainte Thérèse - Approbation du compte de l’exercice 2012
  18. Le Conseil approuve
  19. Finances : Associations diverses – Contrôle de l’octroi et de l’emploi des subventions communales - Comité des Fêtes – Compte exercice 2012 – Restitution partielle de la subvention – Approbation
  20. Le Conseil approuve la restitution partielle de la subvention
  21. Marchés publics : Acquisitions diverses – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché
  22. Le Conseil marque son accord sur les diverses acquisitions
  23. Marchés publics : Désaffectation et vente de matériel informatique divers – Décision
  24. Le Conseil marque son accord
  25. Marchés publics : Acquisition de véhicule – Service travaux – Approbation des conditions et du mode de passation
  26. Le Conseil approuve
  27. Marchés publics : Acquisition d’un véhicule (camionnette) pour le service des travaux – Approbation des conditions et du mode de passation
  28. Le Conseil approuve
  29. Marchés publics : Aménagements des trottoirs de la rue des Combattants (Plan trottoirs) – Approbation des conditions et du mode de passation
  30. Le Conseil approuve
  31. Marchés publics : Travaux d’amélioration et d’égouttage de la rue Joseph Wauters – Approbation du décompte final
  32. Le Conseil approuve
  33. Marchés publics : Aménagements en cours d’exécution des bâtiments – Mise en réseau Phase 2 – Approbation des conditions et du mode de passation
  34. Le Conseil approuve
  35. Marchés publics : Piscine communale – phase 3 – 2 lots – Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation
  36. Le Conseil approuve
  37. Marchés publics : Travaux d’amélioration de l’éclairage public de la rue aux Fleurs – approbation du devis d’ORES pour la fourniture et la pose de luminaires de sols encastrés
  38. Le Conseil approuve
  39. Marchés publics : Droit de tirage 2013/2016 – Approbation des fiches et du plan d’investissement
  40. Le Conseil approuve
  41. Marchés publics : Marché de travaux de pose d’installations d’éclairage public – Renouvellement de l’adhésion de la commune à la centrale de marchés IEH – Décision
  42. Le conseil marque son accord
  43. Conventions : Convention d’occupation des salles de gymnastique des écoles communales par l’Asbl « Sports-Délassement » - Décision
  44. Le Conseil marque son accord
  45. Conventions : Convention entre l’Etat belge et la Commune relative à la délivrance de titres de séjour biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens belges – Approbation
  46. Le Conseil approuve la convention
  47. Règlement d’ordre intérieur – Espaces multisports – Approbation
  48. Le Conseil approuve le règlement
  49. Zone de secours – Demande de rattachement à la zone Hainaut Est – Approbation
  50. Le Conseil approuve
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