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PV du conseil communal du 25 mars 2014

  1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal
    Le Conseil communal approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 février 2014
  2. Informations générales aux conseillers
    Le Conseil prend acte
  3. Conseil communal : Règlement d’ordre intérieur - Approbation
    Le Conseil approuve
  4. Conseil communal : Désignation des délégués dans les différentes intercommunales et associations – ORES Assets - Décision
    Le Conseil désigne les délégués au sein de ORES Assets
  5. Finances : Taxe communale additionnelle à la taxe régionale sur les pylônes destinés à accueillir des antennes de diffusion pour GSM – Décision
    Le conseil marque son accord
  6. Finances : Tarif relatif aux terrains concédés et aux cavurnes, le renouvellement et le réemploi - Décision
    Le Conseil marque son accord
  7. Finances : Asbl « Centre culturel d’Anderlues » :
    1) Comptes annuels exercice 2013 – Approbation
    2) Budget exercice 2014 – Approbation
    Le Conseil approuve les comptes et le budget
  8. Finances : Plan de Cohésion Sociale
    a) rapport financier 2013 - Approbation
    b) rapport financier 2013 – article 18 – rattaché à la convention de partenariat avec l’Asbl Vie-ESEM et à la convention de partenariat avec l’ASBL Ceraic - Approbation
    Le Conseil approuve
  9. Cimetières : Règlement sur les cimetières et sépultures – Approbation
    Le Conseil approuve
  10. Bâtiments communaux : Règlement relatif à la location et l’utilisation de la salle du PISQ
    a) occupation occasionnelle
    b) occupation annuelle
    Approbation
    Le Conseil approuve
  11. Plan de cohésion sociale : Modification du Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 - Approbation
    Le Conseil approuve
  12. Conventions : PCS – Conventions de partenariat relatives au Plan de Cohésion Sociale 2014 – 2019 - Approbation
    Le Conseil approuve
  13. Plan de sécurité : Projet de Plan Stratégique de sécurité et de prévention 2014-2017 – Approbation
    Le Conseil approuve
  14. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Réservation d’un emplacement pour personnes handicapées cité Jardin du Fief, face au n° 25 – Décision
    Le Conseil approuve

Point supplémentaire présenté par le groupe Gauche : 1. Motion relative à la réforme des allocations d’insertion et leurs conséquences à soumettre au Gouvernement fédéral belge.
Le Conseil adopte la motion

Point d’urgence 1. Travaux publics : Piscine communale – Phase III (Lot 1 : techniques spéciales, Lot 2 : Parachèvements) – Approbation des conditions, du mode de passation et du Cahier Spécial des Charges modifié
Le Conseil approuve

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