Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Décisions du conseil communal archives 2014 PV du conseil communal du 05 juin 2014

PV du conseil communal du 05 juin 2014

  1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal
    Le Conseil communal approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 mars 2014
  2. Informations générales aux conseillers
    Le Conseil prend acte
  3. Finances – AC : Compte exercice 2013 - Approbation
    Le Conseil approuve le compte de de l’exercice budgétaire 2013
  4. Biens communaux : Convention de location d’un terrain communal – Site SAR : CE2013A dit « Siège du n° 6 » (Fluxys) - Approbation
    Le Conseil approuve la convention de location
  5. Bâtiments communaux : Modification des règlements relatifs à la location et l’utilisation de la salle du PISQ
    a) occupation occasionnelle
    b) occupation annuelle
    Approbation
    Le Conseil approuve la modification des règlements
  6. Bibliothèque communale « Le Balzac » : Avenant au plan quinquennal de développement de la lecture – Approbation
    Le Conseil approuve l’avenant au plan quinquennal de développement de la lecture
  7. Bibliothèque communale « Le Balzac » : Modification du Conseil de développement de la lecture - Approbation
    Le Conseil approuve la modification du Conseil de développement de la lecture
  8. Patrimoine : Aliénation d’une parcelle de terrain communal située rue du Vivier à Taille, 45 - Décision
    Le Conseil marque son accord sur l’aliénation de la parcelle de terrain communal située rue du Vivier à Taille, 45.
  9. CPAS : Grades légaux – Modification du statut pécuniaire – Approbation
    Le Conseil approuve la modification du statut pécuniaire des grades légaux du CPAS.
  10. Intercommunales : Application du décret du 19 juillet 2006
    Le Conseil approuve les points de l’ordre du jour de l’assemblée générale des intercommunales IMIO, ORES Assets, ICDI, I.P.F.H., IGRETEC et IDEA.
  11. Holding communal : Assemblée générale des actionnaires du Holding communal S.A. – en liquidation – en date du 27 juin 2014 – Procuration
    Le Conseil communal donne procuration au membre du Collège communal représentant la Commune.
Actions sur le document