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PV du Conseil communal du 02 juin 2015

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 02 juin 2015

 

1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal

Le Conseil approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 12 mai 2015.

 

2. Informations générales aux conseillers

Le Conseil prend acte

 

3. Finances : Procès-verbal de vérification de la caisse du Directeur financier à la date du  31 mars 2015 -   Notification

Le Conseil prend acte

 

4. Finances – AC : Comptes annuels de l’exercice 2014 – Approbation

Le Conseil approuve les comptes annuels de l’exercice 2014

 

5. Fabrique d’Eglise Sainte Thérèse : Compte de l’exercice 2014 – Approbation

Le Conseil approuve le compte de l’exercice 2014 de la Fabrique d’église Sainte Thérèse

 

6. Fabrique d’Eglise Saint Médard : Compte de l’exercice 2014 – Approbation

Le Conseil décide de ne pas approuver le compte de l’exercice 2014 de la Fabrique d’église Saint Médard

 

7. Marchés publics : Désaffectation et vente de matériel (remorque) - Décision

Le Conseil décide de la désaffectation et vente du matériel (remorque)

 

8. Marchés publics : Fourniture et placement d’abris de touche à la RUSCA - Approbation des clauses techniques et conditions et du mode de passation

Le Conseil approuve les clauses techniques et conditions et mode de passation de marché

 

9. Marchés publics : Acquisition de 100 barrières nadar – Approbation des clauses techniques et des conditions et du mode de passation

Le Conseil approuve les clauses techniques et conditions et mode de passation de marché

 

10. Urbanisme : Demande de permis d’urbanisation d’un terrain sis rue des Ruelles – Création de voirie – Avis à émettre

Le Conseil approuve l’ouverture d’une nouvelle voirie dans le cadre du permis d’urbanisation

 

11. Patrimoine : Aliénation de deux parcelles de terrain communal - Décision

Le Conseil décide de l’aliénation de deux parcelles de terrain communal situées rue Boniface et rue Louis de Brouckère

 

12. Patrimoine : Aliénation d’une parcelle de terrain communal – Modification

Le Conseil marque son accord sur la modification des acquéreurs de la parcelle de terrain communal sise rue des Ecoles

 

13. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière : Réservation d’emplacements de stationnement pour personnes handicapées chaussée de Thuin, 123 et rue Jules Destrée, 184 – Décision

Le Conseil décide de réserver des emplacements de stationnement pour personnes handicapées chaussée de Thuin 123 et rue Jules Destrée 184

 

14. Conventions : Convention de partenariat entre les CRI et la commune dans le cadre de l’accueil des primo-arrivants - Approbation

Le Conseil approuve la convention de partenariat

 

15. Personnel enseignant : Organisation des concertations - Modification du règlement d’ordre intérieur – Approbation

Le Conseil approuve le règlement d’ordre intérieur des concertations

 

16. Personnel enseignant : Adaptation et modification du règlement de travail des membres du personnel enseignant – Approbation

Le Conseil approuve le règlement de travail des membres du personnel enseignant

 

17. Personnel enseignant : Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire de directeur/trice pour une durée supérieure à quinze semaines - Décision

Le conseil décide de lancer un appel aux candidats

 

18. Intercommunales : Application du décret du 19 juillet 2006

Le Conseil approuve les points de l’ordre du jour des assemblées générales des intercommunales ICDI et ORES Assets

 

Point supplémentaire présenté par le groupe MSJCanon/cdH - 1. Motion en faveur d’un meilleur entretien de la Place Paul Pastur

Le Conseil décide de ne pas adopter la motion.

 

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