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PV du Conseil communal du 1er mars 2016

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 1er mars 2016

 

1. Conseil communal : Retrait de la démission de Monsieur Freddy DEWILLE de ses fonctions de conseiller communal

Le Conseil communal prend acte de la lettre de démission de Monsieur Freddy DEWILLE et du retrait de sa démission.

 

2. Création du Conseil Communal Citoyen (C.C.C.) – Décision de principe

Le Conseil communal décide de créer un Conseil Communal Citoyen informel qui se réunira 1 heure avant chaque conseil communal.

 

3. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal

Le Conseil communal approuve le procès-verbal de la séance du 15 décembre 2015

 

4. Informations générales aux conseillers

Le Conseil communal prend acte

 

5. Finances : Zone de secours Hainaut-Est - Dotation 2016 - Approbation

Le Conseil communal approuve la dotation 2016.

 

6. Marchés publics : Acquisition d'un lave-linge et d’un sèche-linge pour le service travaux – Mode et conditions du marché - Approbation

Le Conseil communal approuve le marché

 

7. Marchés publics : Acquisition de mobiliers divers pour l’école communale du Centre – Mode et conditions du marché - Approbation

Le Conseil communal approuve le marché

 

8. Marchés publics : Acquisition de mobilier de bureau pour l’école communale du Centre – Mode et conditions du marché - Approbation

Le Conseil communal approuve le marché

 

9. Marchés publics : Fourniture et placement d’abris de touche à la RUSCA à Anderlues – Mode et conditions du marché – Descriptif technique - Approbation

Le Conseil communal approuve le marché

 

10. Marchés publics : Aménagement intérieur du bâtiment de la Cohésion sociale – Fourniture et pose de stores – Mode et conditions du marché - Approbation

Le Conseil communal approuve le marché

 

11. Marchés publics : Fonds d’investissement des communes 2013-2016 – Amélioration de la rue des Fusillés – Mode et conditions du marché - Cahier Spécial des Charges - Approbation

Le Conseil communal approuve le marché

 

12. Marchés publics : Délégation au Collège communal

Le Conseil communal décide de déléguer les compétences au Collège communal

 

13. Travaux publics : Aménagement de l’extension de la bibliothèque – Mode et conditions du marché – Cahier Spécial des Charges - Approbation

Le Conseil communal approuve

 

14. Travaux publics : Raccordement électrique de la place Paul Pastur – Mode et conditions du marché – Approbation

Le Conseil communal approuve

 

15. Conventions : Convention de collaboration entre la MIREC et l’Administration communale d’Anderlues dans le cadre du projet FSE Robin-Charleroi – Approbation

Le Conseil communal approuve la convention

 

16. Conventions : Site SAR : CE 2013A dit « Siège n° 6 » (Fluxys) – Reconduction de la convention de location - Approbation

Le Conseil communal approuve la convention

 

17. Personnel communal : Chartes d’utilisation du téléphone portable professionnel – a) Abonnement appels internes – b) Abonnement forfaitaire tous numéros d’appel – Approbation

Le Conseil communal approuve les chartes d’utilisation du téléphone portable professionnel

 

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