Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Ordre du jour du conseil communal archives 2009 ordre du jour du conseil communal du 10 novembre 2009

ordre du jour du conseil communal du 10 novembre 2009

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le 10 novembre 2009 à 20 heures au PISQ (ancienne école des Trieux), rue des Trieux, 19.
 
Ordre du jour
 
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 15 septembre 2009
2.  Conseil de l’Action Sociale : Démission de Madame CUBI Corinne de ses fonctions de conseillère –  Acceptation
3.  Avenant au pacte de majorité
4.  Informations générales aux conseillers
5.  Finances – AC : Modification budgétaire n° 2 exercice 2009 – Approbation
6.  Finances – CPAS : Compte exercice 2008 – approbation
7.  Finances – CPAS : Modification budgétaire n° 2 au budget exercice 2009 - Approbation
8.  Finances – CPAS : Modification budgétaire n°3 au budget exercice 2009 –  Approbation
9.  Finances : Taxes communales - exercice 2010 - Décision
10. Règlement taxe relatif au coût vérité des déchets - Approbation
11. Finances : Rééchelonnement des emprunts de la Commune – Ratification
12. Marchés publics : Acquisitions diverses – Décision et fixation des conditions et du mode de  
     passation de marché
13. Marchés publics : Acquisition de véhicules utilitaires pour le service environnement – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché
14. Marchés publics : Mise en réseau informatique et téléphonique – Approbation de la modification des travaux
15. Travaux publics : Aménagement et égouttage de la place Paul Pastur – Approbation de l’avenant  n° 1
16. Travaux publics : Terrain de football synthétique – Avenant n° 2 – Ratification
17. Patrimoine : Acquisition définitive du site des Cokeries et Houillères d’Anderlues et du surplus en liquidation – Décision
18. Patrimoine : Aliénation d’une parcelle de terrain communal rue de la Gripelotte – Décision
19. Patrimoine : Aliénation d’une parcelle de terrain communal rue des Trieux – Décision

Actions sur le document