Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Ordre du jour du conseil communal archives 2009 Ordre du jour du conseil communal du 19 novembre 2009

Ordre du jour du conseil communal du 19 novembre 2009

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le 19 novembre 2009 au PISQ (ancienne école des Trieux), rue des Trieux, 19 - à 19 heures 30 – Conseil commun COMMUNE/CPAS - à 20 heures – Conseil communal

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le 19 novembre 2009 au PISQ (ancienne école des Trieux), rue des Trieux, 19

-          à 19 heures 30 – Conseil commun COMMUNE/CPAS
-          à 20 heures – Conseil communal
 
Conseil commun COMMUNE/CPAS Ordre du jour

Rapport relatif aux économies d'échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchements d'activités du CPAS et de la commune conformément à l'article 26§5 de la Loi Organique des Centres Publics d'action Sociale 

 
Conseil communal Ordre du jour
 
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 10 novembre 2009
2. Désignation d’une conseillère CPAS en remplacement de CUBI Corinne, Démissionnaire
3. Informations générales aux conseillers
4. Finances : Demande d’escomptes sur subsides promis ferme – Décision
5. Finances : Demande d’escomptes sur subsides promis ferme – Décision
6. Finances : Principe de l’octroi de l’allocation de fin d’année 2009 – Décision
7. Finances : IEH – IGH – garanties d’emprunt
8. Finances : Asbl Antenne Centre : Comptes et bilan 2008 - Approbation
9. Finances : Eglise protestante - Budget exercice 2010 – Approbation
10. Marchés publics : Acquisition diverses - Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché
11. Marchés publics : Acquisition de véhicules électriques – Approbation des conditions et du mode de passation de marché
12. Désaffectation de deux véhicules communaux – Décision
13. Désaffectation de matériels et logiciels informatiques - Décision
14. Travaux publics : Place Paul Pastur
      a) avenant n° 2
      b) avenant n° 3
      Approbation
15. Patrimoine : Acquisition d’un bien sis rue de l’Economat, 24 - Décision
16. Patrimoine : Aliénation d’une parcelle de terrain communal rue Chèvremont – Décision
17. Urbanisme : Création d’une nouvelle voirie au sein de la ZACC rue de la Taillette – Décision
18. Intercommunales : Délégation à l'ICDI pour la réalisation des actions locales – Décision
19. CPAS : Modification des statuts de « l’Association Chapitre XII des CPAS de la Communauté
       Urbaine du Centre » (A.C.C.U.C.) – Approbation
20. Conventions : Modalités de gestion de la collecte des déchets textiles ménagers
       a) Convention avec l’Asbl Terre
       b) Convention avec l’Asbl  Les Petits Riens 
      Approbation
21. Conventions : Projet « Maison de l’Emploi » : Convention de partenariat entre le FOREM et la Commune - Approbation
Actions sur le document