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Ordre du jour du conseil communal du 5 mars 2009

Ordre du jour

 

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 janvier 2009.

2. Intervention de Monsieur J-C. LABAR, Commissaire en Chef divisionnaire de la zone de police

3. Informations générales aux conseillers

4. Finances – Procès-verbal de vérification de la caisse du Receveur communal ff à la date du 31 décembre 2008 - Vérification.

5. Finances : I.E.H. – emprunts 2008: immobilisés et capitaux pensions - Caution solidaire envers DEXIA et ING – Décision

6. Finances : I.G.H. – emprunts 2008: immobilisés et capitaux pensions - Caution solidaire envers DEXIA et ING – Décision

7. Convention en matière de trésorerie entre la Commune et le Centre Public d’Action Sociale – Approbation

8. Comité de concertation Commune/CPAS : Notification du procès-verbal de la séance du 10 février 2009

9. C.P.A.S. : Commission locale pour l’énergie – Rapport d’activités à destination du Conseil communal – Approbation

10. Finances : CPAS – Modification budgétaire n° 1 – exercice 2009 – Approbation

11. Finances : Comptes de la régie ordinaire ADL - exercice 2008 – Approbation

12. Finances : Asbl Centre culturel d’Anderlues « La Bourlette » - Comptes exercice 2008 – Approbation

13. Finances : Asbl Centre culturel d’Anderlues « La Bourlette » - Budget exercice 2009 – Approbation

14. Travaux : Eclairage de la place Paul Pastur – Cahier spécial des charges – Remarques de la tutelle – Approbation de la version corrigée

15. Travaux : Construction de la halle polyvalente "Paul Pastur" - Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation de marché

16. Travaux publics : Dossier UREBA 2007 – Ecole des Bruyères – remplacement des chaudières et isolation des toitures – décision – Fixation des conditions et du mode de passation de marché – Approbation des cahiers spéciaux des charges

17. Travaux : Mise en réseau informatique et téléphonique – Modes et conditions du marché et approbation du cahier spécial des charges

18. Marchés publics : Mise en place d’un portail de collaboration – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché – Approbation du cahier spécial des charges

19. Marchés publics : Développement d’applicatifs métiers - Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché – Approbation du cahier spécial des charges

20. Marchés publics : Acquisitions diverses – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché

21. Mise à disposition de la Commune de 2 serres rue de la Folie – Prolongation de la convention – Décision

22. Convention – contrat de partenariat visant à l’agrandissement du contrat de rivière au bassin de la Haine – Approbation

23. Plan de cohésion sociale (2009-2013) - Approbation

24. Patrimoine : Aliénation de plusieurs parcelles de terrain communal – Décision

25. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : Projet d’arrêté ministériel – limitation de vitesse sur la N90 - Avis

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