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conseil communal du 02 mars 2010

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le 02 mars 2010 à 20 heures à la Maison communale.

Conseil communal

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 19/01/2010
  2. Informations générales aux conseillers
  3. Installation d'un nouveau conseiller communal en remplacement de Melle Valérie BLAIRON
    - Désignation
    - Prestation de serment
    - Installation
    - Tableau de préséance
  4. Délégation du Conseil Communal au Collège communal : Octroi des concessions dans les cimetières communaux – Approbation
  5. Personnel communal : Grades légaux - Déclaration de vacance des emplois – Choix de la procédure de recrutement – Approbation
    a) Secrétaire communal
    b) Receveur communal
  6. Finances : Impôt sur la délivrance de documents administratifs – Modifications - Approbation
  7. Finances : Impôt sur les inhumations, dispersions de cendres et mise en columbarium – Modification – Approbation
  8. Finances : ASBL Sports et Délassement – Subvention plaine de jeux 2009 - Justification des dépenses – Approbation
  9. Finances – Centre Culturel :
    a) Comptes exercice 2009 - Approbation
    b) Budget exercice 2010 - Approbation
  10. Finances ADL :
    a) Comptes 2009 - Approbation
    b) MB n° 1 – 2010 – Approbation
  11. Marchés publics :
    a) PCS : Achat de matériel informatique : 1 PC portable 15 pouces – 1 PC portable 17 pouces – 1 kit Adobe Creative Suite – 3 Nero (V9.0) – 1 gsm
    b) Contrat de Sécurité : Achat d'un gsm
    c) Service des travaux : achat de 2 camionnettes Pick up
  12. Travaux publics : PCS – Aménagement de la Maison de la cohésion sociale, rue Babusiaux, 4 – Mode et conditions du marché – Approbation du cahier spécial des charges
  13. Travaux publics : Aménagement du site du Viaduc – Mode et conditions du marché – Approbation du projet – Ratification
  14. Travaux publics : Remplacement du toit de la salle Lacherez (isolation) – Mode et conditions du marché – Approbation du cahier spécial des charges
  15. Travaux publics : Amélioration de l'acoustique de la salle de gymnastique de l'École communale du Centre - Mode et conditions du marché – Cahier spécial des charges – Approbation
  16. Travaux publics : Centre culturel – Avenant n° 3 – Approbation
  17. Travaux publics : Pose d'un compteur au gaz individuel à l'École communale des Bruyères – Ratification de la décision du Collège communal du 02 février 2010
  18. Travaux publics : Réfection de la rue Joseph Wauters – Mode et conditions du marché – Approbation du cahier spécial des charges
  19. Convention : Mise à disposition de la Commune de 2 serres, rue de la Folie – Prolongation de la convention – Décision
  20. Conventions : Convention de partenariat relative à l'exécution du Plan de Cohésion Sociale :
    a) Service d'intégration sociale de l'ISPPC pour un montant de 15.000 €/an
    b) ASBL Lire et Écrire du Centre – Mons Borinage – Convention dans le cadre de l'article 18
    c) Centre Régional d'Action Interculturelle de la Région du Centre (CERAIC) – Article 18
  21. Logement : Application de la procédure d'extrême urgence via le Comité d'acquisition d'immeubles de Charleroi - Immeuble sis route de Thuin, 9, suite à l'arrêté ministériel du 20 janvier 2010.
  22. Intercommunales : Création d'un crématorium dans la Région du Centre – Désignation de l'IDEA – Décision de principe
  23. Patrimoine : Aliénation d’une parcelle de terrain communal rue des Loges, 46-48
  24. Jumelage : Décision de principe de créer un jumelage avec la commune de CAVNIC en Roumanie – Approbation
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