Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Ordre du jour du conseil communal archives 2010 Conseil communal du 09 novembre 2010

Conseil communal du 09 novembre 2010

La prochaine séance du Conseil communal commun Commune/CPAS aura lieu le 09 novembre 2010 à 19 h 30 à la Maison communale.

Ordre du jour

Rapport relatif aux économies d'échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchements d'activités du CPAS et de la commune conformément à l'article 26§5 de la Loi Organique des Centres Publics d'action Sociale


La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le 09 novembre 2010 à 20 heures à la Maison communale.
Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 14 septembre 201
  2. Informations générales aux conseillers
  3. Finances : Procès-verbal de vérification de la caisse du Receveur communal à la date du 30 juin 2010 - Notification
  4. Finances – AC : Compte exercice 2009– Approbation
  5. Finances – AC : Modification budgétaire n° 2 exercice 2010 – Approbation
  6. Finances – AC : Finances : Taxes communales - exercice 2011 - Décision
  7. Finances – AC : Principe de l’octroi de l’allocation de fin d’année 2010 – Décision
  8. Finances – CPAS : Compte exercice 2009 – Approbation
  9. Finances – CPAS : MB 1 – exercice 2010 – Approbation
  10. Finances – Asbl « Antenne Centre » :
    • Comptes et bilan exercice 2009
    • Projet de budget exercice 2010 – Approbation
  11. Finances – Anderlues Fêtes : Compte exercice 2009 - Approbation
  12. Fabrique d’Eglise Sainte Thérèse : MB1 – exercice 2010 – Approbation
  13. Comité de concertation Commune/CPAS : Notification du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2010
  14. Asbl Centre Culturel « La Bourlette » :
    • Approbation de l’avenant n° 2 au contrat-programme 2006-2010
    • Approbation du contrat-programme 2010-2013
  15. Enseignement : Prise en charge de périodes supplémentaires – Ratification
  16. Règlement de police : modification relative au coût vérité des déchets, à la délinquance environnementale et aux night shops – Approbation
  17. Marchés publics : Acquisitions diverses – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché
  18. Marchés publics :
    • Raccordement et placement d’un compteur à eau au nouveau bâtiment du cimetière – Ratification de la décision et de la fixation des conditions et du mode de passation de marché –
    • Raccordement et placement de compteurs gaz, électricité – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché
  19. Marchés publics – Travaux : Plan triennal 2007/2009 – Travaux d’aménagement de la Place Paul Pastur – éclairage public – pose de gaines supplémentaires destinées au câblage - Approbation
  20. Marchés publics : Placement de feux tricolores au carrefour dit « du Plein de Chênes » - Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation de marché
  21. Patrimoine : Désaffectation de matériel informatique et divers – Décision
  22. Patrimoine : Désaffectation et vente de véhicules communaux – Décision
  23. Patrimoine : Aliénation de plusieurs parcelles de terrain communal – Décision
  24. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : Emplacement pour handicapés chaussée de Thuin et rue des Marlières – Décision
  25. Incendie – Projet de constitution de la PZO de Hainaut Centre – Adhésion
  26. Contrat rivière de la Haine – Programme d’actions – Décision de principe
Actions sur le document