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Conseil communal du 14 septembre 2010

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 juin 2010
  2. Informations générales aux conseillers
  3. Finances – Emprunts : Révision des taux de 9 emprunts (RADI) – Passage à taux fixe pour 10 autres emprunts - Ratification de la décision du Collège du 31 août 2010
  4. Finances – Régie communale ordinaire «Agence de Développement Local » : Budget exercice 2011 – Approbation
  5. Finances – Eglise Protestante : Compte exercice 2009 - Approbation
  6. Marchés publics : Acquisitions diverses – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché
  7. Marchés publics : Tour Saint Médard –
    • travaux de nettoyage
    • relevé topographique
    • Approbation des conditions et du mode de passation de marché
  8. Marchés publics : Travaux d’aménagement de la Maison de la Cohésion Sociale – Approbation du cahier spécial des charges modifié
  9. Marchés publics : Travaux d’aménagement du bâtiment du nouveau cimetière – Approbation des conditions, du cahier spécial des charge et du mode de passation de marché.
  10. Marchés publics : Travaux d’amélioration et d’égouttage de la rue du Fief – Approbation de l’avenant n° 1 et n° 2
  11. Marchés publics : Travaux place Paul Pastur – Approbation de l’avenant n° 5
  12. Amélioration et égouttage de la rue de la Gripelotte : Approbation de l’avenant n° 1
  13. Amélioration et égouttage de la rue de la Taillette : Approbation de l’avenant n° 1
  14. Plan triennal 2010/2012 : Propositions des ordres de priorité – Approbation
  15. Projet de rénovation urbaine sur la Commune d’Anderlues :
    • Décision de principe de l’opération et du périmètre à rénover
    • Approbation du cahier spécial des charges en vue de lancer un marché de services pour désigner un auteur de projet
    • Demande de subsides
    • Approbation de la composition de la Commission de rénovation urbaine et du règlement
  16. Patrimoine : Aliénation de plusieurs parcelles de terrain communal – Décision
  17. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : Réservation d’emplacements pour handicapés - Décision
  18. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : Mesures de circulation diverses – Décision
  19. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : Mesures de stationnement – rue du Vieux Cimetière
  20. Enseignement : Fixation du calendrier des vacances et congés pour l’année scolaire 2010-2011 – Décision
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