Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Ordre du jour du conseil communal archives 2010 Conseil communal du mars 2010

Conseil communal du mars 2010

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le 30 mars 2010 à 20 heures à la Maison communale.

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 02 mars 2010
  2. Informations générales aux conseillers
  3. Finances : Octroi de subventions à diverses associations pour l’année 2010 – Décision
  4. Marchés ppublics : Acquisitions diverses – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché
  5. Travaux publics : Amélioration de l'acoustique de la salle de gymnastique de l'Ecole du Centre – Mode et conditions du marché – Cahier spécial de charges – Approbation
  6. Travaux publics : Eclairage public - amélioration rue Lacherez – Mode et conditions du marché – Approbation
  7. Travaux publics : Centre Culturel - Avenant n° 4 - Approbation
  8. Urbanisme : Mise en œuvre des zones d’Aménagement Communaux Concerté (ZACC) dites « Fief », « Viaduc », Distrigaz », « Aulniats » - Elaboration de rapports urbanistiques et environnementaux - Approbation
  9. Patrimoine : Acquisition d’un bien sis rue de l’Economat, 24 – Décision
  10. Plan de cohésion sociale :
    a) rapport financier pour la période du 1er avril au 31 décembre 2009
    b) rapport d’évaluation pour la période du 1er avril au 31 décembre 2009 – Approbation
  11. A.D.L. : Rapport d’activités 2009 - Approbation
Actions sur le document