Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Ordre du jour du conseil communal archives 2011 Conseil communal du 08 février 2011

Conseil communal du 08 février 2011

Ordre du jour

  1. Conseil communal des enfants : Présentation du programme d’actions et synthèse des réunion
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 décembre 2010
  3. Informations générales aux conseillers
  4. Finances – CPAS : Budget exercice 2011 - Approbation
  5. Finances : Octroi de subventions à diverses associations pour l’année 2011 – Décision
  6. Finances – Eglise protestante de Fontaine l’Evêque : Budget exercice 2011 – Approbation
  7. Convention : Mise à disposition de la Commune de 2 serres, rue de la Folie – Prolongation de la convention – Décision
  8. Patrimoine : Mise en location de l’appartement situé rue Ferrer, 4 – Décision et approbation du bail de location
  9. Mise en location du logement d’urgence sis cité Jardin du Fief, 79 à Anderlues – Approbation du bail de location
  10. Marchés publics : Projet de rénovation urbaine sur la Commune d’Anderlues
    • Approbation du cahier spécial des charges modifié en vue de lancer un marché de services pour désigner un auteur de projet
    • Modification de la composition de la Commission de rénovation urbaine – Approbation
  11. Marchés publics : Entretiens extraordinaires des voiries – Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation de marché pour la désignation d’un auteur de projet
  12. Travaux publics : Rénovation de l’Ecole du Centre, rue Maurice des Ombiaux, 4 à Anderlues – Projet PPP – fin de la convention de gestion de projet conclue avec la Communauté française et abandon du projet y afférent – relance d’un nouveau projet, élaboré par les services communaux, dans le cadre d’un subside classique
  13. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière :
    • Stationnement rue de Nivelles –
    • Stationnement pour handicapés rue E. Vandervelde - Décision
  14. Règlement de police : Modification relative à la consommation, la vente ou la distribution d’alcool sur la voie publique - Décision
  15. Désignation d’un enquêteur communal pour les enquêtes de salubrité et les permis de location – Demande d’agrément - Décision
  16. Maintien de l’engagement d’un conseiller en aménagement du Territoire et de l’Urbanisme – Demande de subvention – Décision
Actions sur le document