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Conseil communal du 29 mars 2011

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 08 février 2011
  2. Informations générales aux conseillers
  3. Finances : Procès-verbal de vérification de la caisse du Receveur communal à la date du 31 décembre 2010 - Notification
  4. Finances : Octroi de subventions à diverses associations pour l’année 2011 – Décision
  5. Finances : Régie communale ordinaire « Agence de Développement Local »
    1. Exercice 2010 – Approbation
    2. Rapport d’activités 2010 – Approbation
  6. Finances : Plan de Cohésion Sociale
    1. Rapport financier 2010 – Approbation
    2. Rapport d’activités 2010 et prévisions budgétaires 2011 - Approbation
    3. Rapport financier – article 18 – 2010 - Approbation
  7. Finances : Classes de dépaysement et de découverte – approbation des comptes 2010
  8. Finances : Asbl Centre culturel « La Bourlette »
    1. Comptes exercice 2010 – Approbation
    2. Budget exercice 2011 – Approbation
  9. Finances : Comité de jumelage – Comptes exercice 2010 - Approbation
  10. Finances : Comité des Fêtes – approbation des comptes exercice 2010
  11. Finances : Comité du Folklore – approbation des comptes exercice 2010
  12. Régie communale ordinaire « Séjours pédagogiques en Belgique et à l’étranger - Voyages scolaires » : Création
  13. Plan de Cohésion Sociale : Modification - Approbation
  14. Marchés publics : Acquisitions diverses – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché
  15. Travaux publics : Programme triennal 2010/2012 - réaménagement du site de la Malterie de l’Etoile - Décision
  16. Aménagement du Territoire : R.U.E. du Chenois – convention d’étude IGRETEC – Décision de principe
  17. Règlement communal sur le raccordement à l’égout public - Décision
  18. Règlement général de police : Modification relative au marché hebdomadaire - Décision
  19. Personnel communal : Service technique – Vacance d’emplois
  20. Personnel communal – Convention de mise à disposition d’un agent au profit de la zone de police - Approbation
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