Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Ordre du jour du conseil communal archives 2011 Conseil communal du 6 décembre 2011

Conseil communal du 6 décembre 2011

 

La séance du conseil communal commun Commune / CPAS aura lieu le 06 décembre 2011 à 20 heures à la Maison communale.

Ordre du jour

  1. Rapport relatif aux économies d'échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchements d'activités du CPAS et de la commune conformément à l'article 26§5 de la Loi Organique des Centres Publics d'action Sociale

La séance du Conseil communal aura lieu le 06 décembre 2011 à 20 heures 30’ à la Maison communale.


Répartition du bénéfice du bal du « Bourgmestre » qui a eu lieu le 24 septembre 2011.  Remise des chèques aux directeurs des 4 écoles d’Anderlues

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 08 novembre 2011
  2. Informations générales aux conseillers
  3. Finances : I.D.E.A. – souscription au capital de « parts D » - assainissement bis 2008
  4. Finances : Procès-verbal de vérification de la caisse du Receveur communal à la date du 30 septembre 2011 - Notification
  5. Finances – CPAS : Budget exercice 2012 - Approbation
  6. Marchés publics : Acquisitions diverses – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché
  7. Marchés publics : Liaison des bâtiments communaux
    1. maison de la cohésion sociale via le centre culturel
    2. école du Centre via la halte garderie
    3. Fixation des conditions et du mode de passation de marché - approbation du cahier spécial des charges
  8. Rénovation urbaine du Centre de la Commune d’Anderlues – Approbation de la convention-exécution 2011
  9. Travaux publics : Amélioration des rues des Ruelles et de la Perche – Approbation de l’avenant n° 1
  10. Travaux publics : Malterie – Avenant n° 4 – Approbation
  11. Travaux publics : Rénovation de la piscine communale – Avenant n° 3 – Approbation
  12. Patrimoine : Projet d’acquisition du bâtiment sis place Albert 1er, 16-17 – Décision de principe
  13. Patrimoine : Mise à disposition du bâtiment du PISQ – Résiliation de la convention
  14. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : Emplacement handicapés rue de Nivelles - Décision
  15. Enseignement : Encadrement différencié – Année scolaire 2011/2012 – Modification de l’utilisation des moyens complémentaires - Décision
  16. Enseignement : Evaluation des directeurs des écoles communales – Désignation de la délégation - Décision
  17. Intercommunales : Application du décret du 19 juillet 2006
Actions sur le document