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ordre du jour du conseil communal du 20 mars 2012

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le 20 mars 2012 à 20 heures à la Maison communale.

Ordre du jour


  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 janvier 2012
  2. Informations générales aux conseillers
  3. Finances : Procès-verbal de vérification de la caisse du Receveur communal à la date du 31 décembre 2011 - Notification
  4. Finances : Eglise Protestante de Fontaine l’Evêque – Budget exercice 2012 – Approbation
  5. Finances : Asbl Centre culturel « La Bourlette » -
    • Comptes exercice 2011 – Approbation
    • Budget exercice 2012 – Approbation
  6. Accueil extrascolaire « La récréation » : Modification du règlement d’ordre intérieur – Approbation
  7. Marchés publics : Acquisitions diverses – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché
  8. Marchés publics : Travaux d’investigation et d’éventuelles réparations aux installations des circuits des chauffages de la Maison communale – Décision, fixation des conditions et approbation du cahier spécial des charges
  9. Marchés publics : Travaux d’aménagement de la Maison de la Cohésion Sociale – partie 2 (Etage) – Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation de marché
  10. Marchés publics : Aménagements de la salle Omnisports - Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation de marché
  11. Marchés publics : Travaux de mise en peinture intérieure et extérieure de la maison communale – Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation de marché
  12. Marchés publics : Aménagements du parc Paul Janson – Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation de marché
  13. Marchés publics : Remplacement des menuiseries extérieures à l’école communale des Bruyères – Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation de marché
  14. Marchés publics : Remplacement des toitures de l’école communale de Polvez – Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation de marché
  15. Marchés publics : Travaux d’aménagement au terrain des sports de la rue de Maubeuge – Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation de marché
  16. Marchés publics : Entretiens ponctuels de voiries 2012 – Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation de marché
  17. Travaux d’aménagement de la Place Paul Pastur et de ses abords – Approbation de la délibération rectificative relative au décompte final
  18. Arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : RN 90 - Carrefour du « Monument » - chaussée de Charleroi avec les rues Albert 1er et Paul Janson – Avis à émettre
  19. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : Stationnement et réservation d’emplacements pour personnes handicapées rue des Combattants, rue du Château, rue de Nivelles et rue Cardinal Mercier - Décision
  20. Urbanisme : Elaboration d’un Plan Communal d’Aménagement n° 1 rue Paul Janson – Approbation provisoire
  21. Maison du Tourisme Val de Sambre et Thudinie : Programme Wallo’net II – Approbation de la convention de partenariat
  22. Enseignement : Ecoles communales fondamentales - Adhésion aux principes de neutralité du décret du 31 mars 1994 - Décision
  23. Bibliothèque communale « Le Balzac » : Reconnaissance
    • Approbation du plan quinquennal de développement de la lecture
    • Mise en place du Conseil de développement de la lecture – Décision
  24. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) : Adhésion et souscription de parts B au capital de l’intercommunale
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