Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Ordre du jour du conseil communal archives 2012 ordre du jour du conseil communal du 27 juin 2012

ordre du jour du conseil communal du 27 juin 2012

Ordre du jour

  1. Installation du Conseil communal des enfants :
    • a) Présentation des conseillers communaux enfants et prestation de serment
    • b) Présentation du rapport d’activités de l’année écoulée
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2012
  3. Informations générales aux conseillers
  4. Finances – AC : Modification budgétaire n° 1 exercice 2012 – Approbation
  5. Finances : Régie communale ordinaire « ADL » – Comptes exercice 2011 – Approbation
  6. Finances : Régie communale ordinaire « Séjours pédagogiques en Belgique et à l’étranger – Voyages scolaires» : Comptes exercice 2011 - Approbation
  7. Finances : Asbl « Sports – Délassement » - Comptes exercice 2011 – Approbation
  8. Finances : Synode de l’Eglise protestante de Fontaine l’Evêque – Comptes exercice 2011 – Approbation
  9. Plan de Cohésion Sociale :
    • a) rapport financier 2011 - Approbation
    • b) rapport d’évaluation
    • c) rapport d’activités 2011 - Approbation
  10. Finances : Cotisations à diverses associations – Notification des comptes de l’exercice antérieur
  11. Finances : Associations diverses – Contrôle de l’octroi et de l’emploi des subventions communales – Information
  12. Finances : Cotisations à diverses associations pour l’exercice 2012 - Décision
  13. Finances : Octroi de subventions communales à diverses associations pour l’exercice 2012 – Décision
  14. Finances – AC : Location de chasse de gré à gré – Décision
  15. C.P.A.S. : Cessation des activités de l’objet social COORDI 15 de « l’Association Chapitre XII des CPAS de la Communauté Urbaine du Centre » (A.C.C. C.U.C.) - Approbation
  16. Finances : Marché de services financiers pour le financement des investissements repris aux budgets extraordinaires – Approbation des conditions et du mode de passation
  17. Marchés publics : Acquisitions diverses – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché
  18. Marchés publics : Equipement et maintenance extraordinaire – Maison du Douaire – Remplacement du compteur – Approbation des conditions et du mode de passation
  19. Marchés publics : Aménagements en cours des bâtiments – Mise en réseau – Approbation d’avenant 1 – suppléments fibre optique – Ratification
  20. Marchés publics : Mise en réseau des bâtiments communaux – Honoraires – Approbation des conditions et du mode de passation de marché
  21. Marchés publics : Remplacement et isolation de la toiture de la Maison de la Cohésion Sociale – Approbation du cahier spécial des charges et des conditions et du mode de passation
  22. Marchés publics : Equipement, maintenance extraordinaire des bâtiments – Remplacement des compteurs au service des travaux – Approbation des conditions et du mode de passation
  23. Marchés publics : Caméras de surveillance – Approbation du cahier des charges – Fixation du mode de passation de marché et du mode de financement
  24. Marchés publics : Travaux de voirie et d’égouttage de la rue aux Fleurs – Approbation de la désignation de l’IDEA pour les prestations d’établissement du dossier d’acquisition des emprises, de location et d’autres transactions – Ratification
  25. Marchés publics : Projet de réalisation d’emprises cité Jonas, rue de la Ferme, cité Nouvelle et rue de l’Economat – Décision de principe
  26. Placement d’abribus sur le territoire d’Anderlues suivant convention SRWT – Décision de principe
  27. Travaux publics : Piscine communale – Travaux de techniques spéciales – Mise en conformité des installations – Approbation de l’avant-projet
  28. Travaux publics : Programme EPURE – Phase 4 – Approbation de cahier spécial des charges
  29. Travaux publics : Ecole du Centre – Approbation de l’avant-projet
  30. Travaux publics : Plan triennal 2010/2012 – Approbation des cahiers spéciaux des charges pour les rues aux Fleurs, Monseu et Chèvremont/Culot du Bois
  31. Travaux publics : Travaux d’assainissement du site SAE/SL257 dit « Malterie de l’Etoile » - Approbation du décompte final et du montant total d’exécution des travaux
  32. Travaux publics : Projet de restauration de la piscine communale – Phase II – Approbation de l’avenant n° 4
  33. Patrimoine : Projet de réalisation d’une emprise rue Chèvremont – Décision de principe
  34. Patrimoine : Acquisition d’un bien sis rue Paul Janson 52 – Décision définitive
  35. Cimetières : Fin de contrat de concession - Décision
  36. Urbanisme : Elaboration d’un Plan Communal d’Aménagement n° 1 rue Paul Janson – Approbation définitive
  37. Centre culturel « La Bourlette » : Avenant n° 1 au contrat-programme 2010-2013 – Approbation
  38. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière : Stationnement pour personnes handicapées rue du Vieux Cimetière, rue du Château et rue cardinal Mercier – Décision
  39. Personnel communal : Modifications des statuts administratif et pécuniaire – Décision
  40. Personnel communal : Convention de mise à disposition de 2 agents de la halte garderie à l’asbl « Sports-Délassement » - Approbation
  41. Personnel enseignant : Règlement de travail – Approbation
  42. Enseignement :
    • 1. Modification du projet éducatif des écoles communales – Approbation
    • 2. Modification du projet pédagogique des écoles communales – Approbation
  43. Enseignement :
    • 1) Modification du règlement des études –
    • 2) Modification du règlement d’ordre intérieur des écoles – Approbation
  44. Enseignement : Projets d’établissements des écoles communales – Modification - Décision
  45. Enseignement : Encadrement différencié – PGAED – Approbation
  46. Enseignement : Restructuration des écoles communales – prorogation année scolaire 2012/2013 – Décision
  47. Enseignement : Encadrement différencié – Utilisation des moyens complémentaires octroyés par la Communauté française – Décision
  48. Enseignement : Aide spécifique aux directions 2012/2013 – Engagement de personnel – prise en charge par la commune du surplus - Décision
  49. Enseignement : Ecoles communales – Décret du 07 juin 2001 - Décision
  50. Affaire Commune d’Anderlues c/Ecoles libres Saint Médard et Ecoles libres Sainte Thérèse – Autorisation d’interjeter appel
  51. Intercommunales et autres : Application du décret du 19 juillet 2006

 

Actions sur le document