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Ordre du jour du conseil communal du 10 septembre 2013

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le 10 septembre 2013 à 20 heures à la Maison communale.

Ordre du jour

  1. Prestation de serment des conseillers communaux enfants absents à la séance du Conseil du 28 juin 2013
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 juin 2013.
  3. Informations générales aux conseillers
  4. Conseil communal : Désignation des délégués de la commune dans diverses intercommunales et associations diverses
  5. Déclaration de politique du logement 2012-2018
  6. Finances : Procès-verbal de vérification de la caisse du Receveur communal à la date du 30 juin 2013 - Notification
  7. Finances : Modification budgétaire n° 1 – exercice 2013 – Approbation
  8. Finances : Fabrique d’Eglise Saint Médard –Approbation du compte de l’exercice 2012
  9. Finances : Fabrique d’Eglise Sainte Thérèse - Approbation du compte de l’exercice 2012
  10. Finances : Associations diverses – Contrôle de l’octroi et de l’emploi des subventions communales - Comité des Fêtes – Compte exercice 2012 – Restitution partielle de la subvention - Approbation
  11. Marchés publics : Acquisitions diverses – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché
  12. Marchés publics : Désaffectation et vente de matériel informatique divers – Décision
  13. Marchés publics : Acquisition de véhicule – Service travaux – Approbation des conditions et du mode de passation
  14. Marchés publics : Acquisition d’un véhicule (camionnette) pour le service des travaux – Approbation des conditions et du mode de passation
  15. Marchés publics : Aménagements des trottoirs de la rue des Combattants (Plan trottoirs) – Approbation des conditions et du mode de passation
  16. Marchés publics : Travaux d’amélioration et d’égouttage de la rue Joseph Wauters – Approbation du décompte final
  17. Marchés publics : Aménagements en cours d’exécution des bâtiments – Mise en réseau Phase 2 – Approbation des conditions et du mode de passation
  18. Marchés publics : Piscine communale – phase 3 – 2 lots – Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation
  19. Marchés publics : Travaux d’amélioration de l’éclairage public de la rue aux Fleurs – approbation du devis d’ORES pour la fourniture et la pose de luminaires de sols encastrés
  20. Marchés publics : Droit de tirage 2013/2016 – Approbation des fiches et du plan d’investissement
  21. Marchés publics : Marché de travaux de pose d’installations d’éclairage public - Renouvellement de l’adhésion de la commune à la centrale de marchés IEH – Décision
  22. Conventions : Convention d’occupation des salles de gymnastique des écoles communales par l’Asbl « Sports-Délassement » - Décision
  23. Conventions : Convention entre l’Etat belge et la Commune relative à la délivrance de titres de séjour biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens
    belges – Approbation
  24. Règlement d’ordre intérieur – Espaces multisports - Approbation
  25. Zone de secours : – Demande de rattachement à la zone Hainaut Est – Approbation
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