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Ordre du jour du conseil communal du 21 janvier 2014

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal
  2. Informations générales aux conseillers.
  3. Accueil Temps Libre (ATL) : Présentation du rapport d'activité 2012-2013 et du plan d'action 2013-2014 - Notification
  4. Personnel communal : Mainlevée du cautionnement du directeur financier - Absence de litige - Prise d'acte.
  5. Eglise protestante de Fontaine l'Evêque : Approbation du budget exercice 2014.
  6. Environnement : Délégation à l'ICDI pour la réalisation des actions locales - Décision
  7. Convention : Prolongation de la mise à disposition de serres rue de la Folie - Approbation.
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