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Ordre du jour du conseil communal du 25 mars2014

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal
  2. Informations générales aux conseillers
  3. Conseil communal : Règlement d’ordre intérieur - Approbation
  4. Conseil communal : Désignation des délégués dans les différentes intercommunales et associations – ORES Assets - Décision
  5. Finances : Taxe communale additionnelle à la taxe régionale sur les pylônes destinés à accueillir des antennes de diffusion pour GSM – Décision
  6. Finances : Tarif relatif aux terrains concédés et aux cavurnes, le renouvellement et le réemploi - Décision
  7. Finances : Asbl « Centre culturel d’Anderlues » :
    1. Comptes annuels exercice 2013 – Approbation
    2. Budget exercice 2014 – Approbation
  8. Finances : Plan de Cohésion Sociale
    1. rapport financier 2013 - Approbation 
    2. rapport financier 2013 – article 18 – rattaché à la convention de partenariat avec l’Asbl Vie-ESEM et à la convention de partenariat avec l’ASBL Ceraic- Approbation
  9. Cimetières : Règlement sur les cimetières et sépultures – Approbation
  10. Bâtiments communaux : Règlement relatif à la location et l’utilisation de la salle du PISQ 
    1. occupation occasionnelle 
    2. occupation annuelle
  11. Approbation

  12. Plan de cohésion sociale : Modification du Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 - Approbation
  13. Conventions : PCS – Conventions de partenariat relatives au Plan de Cohésion Sociale 2014 – 2019 - Approbation
  14. Plan de sécurité : Projet de Plan Stratégique de sécurité et de prévention 2014-2017 - Approbation
  15. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Réservation d’un emplacement pour personnes handicapées cité Jardin du Fief, face au n° 25 – Décision
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