Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Ordre du jour du conseil communal archives 2014 ordre du jour du conseil communal du 26 juin 2014

ordre du jour du conseil communal du 26 juin 2014

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal
  2. Mandataires communaux : 2ème Echevin empêché
    1. Notification de la déclaration d’empêchement de Madame Virginie GONZALEZ MOYANO
    2. Remplacement du 2ème Echevin – Présentation de candidat c) Prestation de serment de l’Echevin remplaçant le 2ème Echevin
  3. Approbation du rapport d’activités 2013 du Plan de Cohésion Sociale
  4. Plan de cohésion sociale : Modification du Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 - Approbation
  5. Régie Communale Ordinaire « Agence de développement local » (ADL) : Budget 2015 – Approbation
  6. Biens communaux : Règlement communal relatif à la mise à disposition de module(s) du chapiteau communal - Approbation
  7. Marchés publics : Renouvellement du portefeuille d'assurances - Approbation des conditions et mode de passation et du CSCh
  8. Marchés publics : Fournitures de carburant par carte pour l’administration – Approbation des conditions et mode passation et du CSCh
  9. Marchés publics : Acquisitions diverses – Décision et fixation des conditions et du mode de passation de marché
  10. Marchés publics : Désaffectation et vente de 4 véhicules (balayeuse, camion poubelle, camionnette et camion) – Décision
  11. Marchés publics : Travaux de voirie et d’égouttage de la rue aux Fleurs – Approbation du décompte final
  12. Travaux publics : Modification du plan d’investissement communal : Approbation du PIC modifié et des fiches projet
  13. Travaux publics : Travaux d’égouttage des rues de la Station et des Déportés – Approbation du dossier d’adjudication réalisé par l’IDEA
  14. Travaux publics : Mise en conformité de l'ascenseur communal – Admission de la dépense
  15. Marchés publics : Mise à disposition d’un espace d’entreposage – Approbation de la convention modifiée
  16. Approbation de la convention – cadre entre la société de logement de service public, l’Immobilière Sociale entre Sambre et Haine et la commune d'Anderlues (Plan de Cohésion sociale)
  17. Adoption définitive de cession de la voirie appartenant à la Société wallonne du Logement à la Commune d’Anderlues – rue Louis de Brouckère
  18. Patrimoine : Aliénation de deux parcelles de terrain communal situées rue à Dettes, 17 et rue des Martyrs, 67 à Anderlues - Décision
  19. Enseignement : Prorogation restructuration des écoles communales année scolaire 2014/2015 – Décision
  20. Enseignement : Encadrement différencié – année scolaire 2014/2015 – Utilisation des moyens complémentaires - Décision
  21. Enseignement : Aide spécifique aux directions 2014/2015 – Engagement de personnel – prise en charge par la commune du surplus - Décision
  22. Enseignement : Ecoles communales – Décret du 07 juin 2001 - Décision
Actions sur le document