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Ordre du jour du conseil communal du 02 juin 2015

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal
  2. Informations générales aux conseillers
  3. Finances : Procès-verbal de vérification de la caisse du Directeur financier à la date du 31 mars 2015 - Notification
  4. Finances – AC : Comptes annuels de l’exercice 2014 – Approbation
  5. Fabrique d’Eglise Sainte Thérèse : Compte de l’exercice 2014 – Approbation
  6. Fabrique d’Eglise Saint Médard : Compte de l’exercice 2014 – Approbation
  7. Marchés publics : Désaffectation et vente de matériel (remorque) - Décision
  8. Marchés publics : Fourniture et placement d’abris de touche à la RUSCA - Approbation des clauses techniques et conditions et du mode de passation
  9. Marchés publics : Acquisition de 100 barrières nadar – Approbation des clauses techniques et des conditions et du mode de passation
  10. Urbanisme : Demande de permis d’urbanisation d’un terrain sis rue des Ruelles – Création de voirie – Avis à émettre
  11. Patrimoine : Aliénation de deux parcelles de terrain communal - Décision
  12. Patrimoine : Aliénation d’une parcelle de terrain communal – Modification
  13. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière : Réservation d’emplacements de stationnement pour personnes handicapées chaussée de Thuin, 123 et rue Jules Destrée, 184 – Décision
  14. Conventions : Convention de partenariat entre les CRI et la commune dans le cadre de l’accueil des primo-arrivants - Approbation
  15. Personnel enseignant : Organisation des concertations - Modification du règlement d’ordre intérieur – Approbation
  16. Personnel enseignant : Adaptation et modification du règlement de travail des membres du personnel enseignant – Approbation
  17. Personnel enseignant : Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire de directeur/trice pour une durée supérieure à quinze semaines - Décision
  18. Intercommunales : Application du décret du 19 juillet 2006
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