Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Ordre du jour du conseil communal archives 2015 Ordre du jour du Conseil communal du 10 novembre 2015

Ordre du jour du Conseil communal du 10 novembre 2015

 

Ordre du jour

 

  1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal
  2. Informations générales aux conseillers
  3. Comité de concertation Commune/CPAS : Notification du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2015
  4. Finances : Modification budgétaire n° 2 – exercice 2015 - approbation
  5. Finances : Arrêt du taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages
  6. Finances : Taxes communales – Exercice 2016 – Décision
  7. Finances : Dotation 2016 à la zone de police Anderlues / Binche – Décision
  8. Fabrique d’Eglise Saint Médard : Compte de l’exercice 2014 – Approbation
  9. Marchés publics : Approbation des fiches techniques du SPW – CARB 03/07 (gasoil de chauffage), ACAU 01/31 5 (pneus), ACAU 03/24 (Lubrifiants, antigel et détergents), ENTRE 01/18 (Petits matériels et produits d’entretien), PAPET 04/22 (Enveloppes), PAPET 01/33 (Papier reprographie A4-A3) et FOBUR 05/25 (Petites fournitures de bureau)
  10. Marchés publics : Approbation de la fiche technique de la Province de Hainaut – 24669 (Fourniture de livres à caractère scolaire, scientifique et général destinés aux Institutions provinciales demandeuses)
  11. Marchés publics : Acquisition de machines, matériels d’équipement et d’exploitation – Service travaux – Approbation des conditions et du mode de passation (N° de projet : 20150005)
  12. Marchés publics : Acquisition de machines, matériels d’équipement et d’exploitation – cimetières – Approbation des conditions et du mode de passation (N° de projet : 20150005)
  13. Marchés publics : Acquisition de machines, matériels d’équipement et d’exploitation - Environnement – Approbation des conditions et du mode de passation (N° de projet : 20150005)
  14. Marchés publics : Acquisition de véhicules pour le service travaux (3 camionnettes) – Approbation des conditions et du mode de passation
  15. Marchés publics : Acquisition d'une tour pour le Service Travaux – Approbation des conditions et du mode de passation
  16. Marchés publics : Acquisition de guirlandes lumineuses et de 50 sapins pour le Marché de Noël - Approbation des conditions et du mode de passation
  17. Rénovation urbaine du quartier du Centre – Demande de subvention - Approbation des fiches projets 2016
  18. Patrimoine : Aliénation d’une parcelle de terrain communal – décision
  19. Voirie : Dénomination de la voirie située entre la rue de la Taillette et la rue du Vieux « rue de la Viole » - Décision
  20. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : Mesures de circulation diverses - Décision
  21. Conventions : Convention de collaboration entre le CPAS et le Plan de Cohésion Sociale en vue de la réalisation d'une ou plusieurs action(s) visant à favoriser l'insertion socioprofessionnelle du public bénéficiaire du RIS ou de l'aide sociale équivalente - Approbation
  22. Communauté Urbaine du Centre : Soutien à la demande du Conseil d’administration visant au maintien d’une Maison du Tourisme dans la région du Centre qui couvrirait l’ensemble du territoire des 13 communes de la CUC - Approbation
  23. Intercommunales : Application du décret du 19 juillet 2006
Actions sur le document