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Ordre du jour du conseil communal du 15 décembre 2015

Ordre du jour

 

  1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal
  2. Informations générales aux conseillers
  3. Accueil Temps Libre (ATL) : Présentation du rapport d’activités 2014-2015 et du plan d’action 2015-2016- Notification
  4. Finances : Procès-verbal de vérification de la caisse du Directeur financier à la date du 30 septembre 2015 - Notification
  5. CPAS : 1) Modifications budgétaires n° 3 – exercice 2015 – Approbation - 2) Budget exercice 2016 - Approbation
  6. Finances : Régie Communale Ordinaire « Séjours pédagogiques en Belgique et à l’étranger – Voyages scolaires » - Budget 2016 - approbation
  7. Finances : Principe de l’octroi de l’allocation de fin d’année 2015 – Décision
  8. Finances : Fixation des petits investissements à inscrire au budget ordinaire de l’exercice 2016
  9. Rapport tel que prévu à l’article L1122-23 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation – Budget 2016 - Communication 
  10. Finances – AC : Budget exercice 2016 – approbation
  11. Finances – AC : Engagement et liquidation des dépenses en urgence relatives à l’organisation du carnaval en attendant l’approbation du budget 2016
  12. Finances : Asbl AIS ABEM - Participation financière de la Commune pour l’exercice 2015 - Décision
  13. Finances : Associations diverses – Contrôle de l’octroi et de l’emploi de subventions communales - Asbl Comité des Fêtes et du Folklore Del Bourlette - Evaluation du compte de l’exercice 2014 - Approbation
  14. Marchés publics : Acquisition de mobiliers divers pour Ecoles – Approbation des conditions et du mode de passation
  15. Marchés publics : Acquisition de mobiliers de bureau – Ecole des Bruyères – Approbation des conditions et du mode de passation
  16. Marchés publics : Acquisition d’un logiciel mail – Approbation du descriptif technique et des conditions et du mode de passation
  17. Marchés publics : Acquisition d’un système d’air conditionné pour la salle technique informatique (salle de back up) à la rue Babusiaux – Approbation des conditions et du mode de passation
  18. Marchés publics : Acquisition d’une gâche électrique pour le PCS – Approbation des conditions et du mode de passation
  19. Travaux publics : Convention avec ORES Assets pour le remplacement de lampes à vapeur de mercure haute pression (HGHP) dans diverses rues – Approbation
  20. Environnement : Délégation à l’ICDI pour la réalisation des actions subsidiables pour l’année 2016 - Décision
  21. Conventions : Approbation de la convention de collaboration entre le Centre Public d'Action Sociale d'Anderlues et l'Agence de Développement Local.
  22. Contentieux : Commune d’Anderlues c/Région wallonne – Taxe sur les sites désaffectés – exercice 2009 - Transaction 
  23. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière : 1) Stationnement interdit rue Houdoux – 2) réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées rue Jules Destrée – Décision
  24. Intercommunales : Application du décret du 19 juillet 2006
  25. Enseignement : Encadrement pédagogique alternatif – Mise en œuvre et modalités - Approbation

 

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