Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Ordre du jour du conseil communal archives 2016 Séance du Conseil communal du 04 octobre 2016 à 20 heures

Séance du Conseil communal du 04 octobre 2016 à 20 heures

Ordre du jour

 

1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal

2. Informations générales aux conseillers

3. Comité de concertation Commune – CPAS : Notification des procès-verbaux

4. Finances : Procès-verbal de vérification de la caisse du Directeur financier à la date du 30 juin 2016 – Notification

5. Finances – AC : Modifications budgétaires n° 1 de l’exercice 2016 – Approbation

6. Régie communale ordinaire Agence de Développement Local (ADL) : Budget de l’exercice 2017 – Approbation

7. Tutelle - Fabrique d’Eglise Saint Médard : Budget de l’exercice 2017 – Approbation

8. Tutelle - Fabrique d’Eglise Sainte Thérèse : Budget de l’exercice 2017 – Approbation

9. Tutelle - Fabrique d’Eglise Protestante Unie de Fontaine l’Evêque : Budget de l’exercice 2017 – Avis à émettre

10. Travaux publics : Fourniture et placement d’abribus – Convention particulière entre la Société Régionale Wallonne du Transport (SRWT) et l’Administration Communale d’Anderlues relative à la fourniture et au placement de 5 abris vitrés (non standards) TEC District Charleroi et 3 abris vitrés (non standards) TEC District Hainaut –– Approbation

11. Marchés publics : Fourniture et placement d’abribus 2016 – Conditions et mode de passation - cahier spécial des charges – Approbation

12. Conventions : Convention de partenariat 2017-2019 entre la Commune d’Anderlues et le Contrat de Rivière Sambre & Affluents Asbl - Approbation

13. Rénovation Urbaine du quartier du Centre : Acquisition d’un ancien bureau des contributions sis rue Joseph Wauters, 12 à Anderlues – Projet d’arrêté de subvention – Convention-exécution 2016 - Approbation

14. Rénovation Urbaine du quartier du Centre : Acquisition d’un ancien bureau de poste sis chaussée de Charleroi, 20, à Anderlues – Projet d’arrêté de subvention – Convention-exécution 2016B - Approbation

15. Rénovation Urbaine du quartier du Centre : Acquisition d’une habitation sise place Albert 1er, 12 à Anderlues – Projet d’arrêté de subvention – Convention-exécution 2016C - Approbation

16. Patrimoine : Aliénation de trois parcelles de terrain communal - Décision

17. Patrimoine : Aliénation d’une parcelle de terrain sise rue Jules Destrée, 85 (anciennement site Fluxys) – Décision et approbation du projet d’acte de vente

18. Règlements : Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés et le domaine public – Approbation

19. Personnel – Grades légaux : Harmonisation des barèmes entre la Commune et le CPAS suite à l’arrêt de la Cour Constitutionnelle du 19 mars 2015 – Approbation

 

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