Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Ordre du jour du conseil communal archives 2016 Séance du Conseil communal du 08 novembre 2016 à 20 heures

Séance du Conseil communal du 08 novembre 2016 à 20 heures

Ordre du jour

 

1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal

2. Comité de concertation Commune – CPAS : Procès-verbal de la séance du 11 octobre 2016 - Notification

3. Finances : Arrêt du taux de couverture des coûts en matière de déchets des  ménages

4. Finances : Taxes communales – Exercice 2017 - Décision

5. Finances – AC : Modifications budgétaires n° 2 de l’exercice 2016 - Approbation

6. Finances : Zone de secours Hainaut-Est - Dotation 2017 - Approbation

7. Tutelle – CPAS : Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2016 - Approbation

8. Tutelle - Eglise Protestante Unie de Fontaine l’Evêque : Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2016 – Avis à émettre

9. Marchés publics : Rénovation de la toiture de la salle Omnisports – Approbation des conditions, du mode de passation et du Cahier Spécial des Charges

10. Marchés publics : Marchés de prélèvements d’échantillons et essais en laboratoire pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux s’y rapportant – Adhésion au marché de la DGO1 - Approbation

11. Marchés publics : Travaux d’entretien de voiries 2016 – Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des charges

12. Marchés publics : Acquisition de matériels pour la piscine communale – Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des charges

13. Travaux publics : Travaux de voirie et d’égouttage de la Rue Monseu – Approbation du décompte final

14. Rénovation Urbaine du quartier du Centre – demande de subvention - approbation des fiches projets 2017

15. Patrimoine : Résidence « Le Douaire » – cession à titre gratuit des terrains et bâtiments à l’Asbl « Résidence le Douaire » Maison de repos et de soin

16. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière : Réservation d’emplacements de stationnement pour personnes handicapées et mesures de circulation dans diverses rues - Décision

17. Enseignement : Ecoles communales – Décret du 07 juin 2001 – Décision

18. Intercommunales : Application du décret du 19 juillet 2006

19. Constitution d’un conseil consultatif des aînés - Règlement d’ordre intérieur - Approbation

 

 

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