Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Ordre du jour du conseil communal archives 2016 Séance du Conseil communal du 22 mars 2016 à 20 heures

Séance du Conseil communal du 22 mars 2016 à 20 heures

Ordre du jour

 

1.  Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal

2. Informations générales aux conseillers

3. RCO « Agence de Développement Local » (ADL) : Compte de l’exercice 2015 – Approbation

4. RCO « Séjours pédagogiques en Belgique et à l’étranger – Voyages scolaires » : Compte de l’exercice 2015 – Approbation

5. Asbl « Sports-Délassement » : Budget de l’exercice 2016 – Approbation

6. Finances : Asbl « Comité des Fêtes et du Folklore Del Bourlette » (CFFB) – Octroi de subventions pour l’organisation des fêtes – Décision

7. Plan de Cohésion Sociale : 1) Rapport d’activités 2015 - Approbation – 2) Rapport financier 2015 – Approbation – 3) Rapport financier article 18 – Approbation

8. Marchés publics : Marché de services relatif au financement des investissements repris aux budgets extraordinaires – Mode et conditions du marché – Cahier Spécial des Charges - Approbation 

9. Marchés publics : Fonds d’investissement des communes 2013-2016 – Amélioration de la rue des Fusillés – Mode et conditions du marché - Cahier spécial des charges modifié – Approbation

10. Marchés publics : Fonds d’investissement des communes 2013-2016 – Amélioration du Chemin d’Herchies, rue de la Grande Paille et rue du Bois des Etroits – Mode et conditions du marché – Cahier spécial des charges modifié - Approbation

11. Conventions : Convention-cadre conclue entre l'immobilière sociale entre Sambre et Haine et l'administration communale d'Anderlues (Plan de cohésion sociale) – Approbation

12. Conventions : I.C.D.I. – Avenant 2015.1 à la convention de dessaisissement des déchets communaux - Approbation

13. Patrimoine : Aliénation d’une parcelle de terrain communal – décision

14. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière : Réservation d’emplacements de stationnement pour personnes handicapées 1) chaussée de Thuin, 10 – 2) chaussée de Bascoup, 56 - Approbation

15. Règlement général de police - Approbation

16. Personnel communal : Désignation d’un agent constatateur pour les infractions environnementales - Décision

 

Actions sur le document