Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Ordre du jour du conseil communal archives 2016 Séance du Conseil communal du 31 mai 2016 à 20 heures

Séance du Conseil communal du 31 mai 2016 à 20 heures

Ordre du jour

 

1.  Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal

2. Finances : Redevance pour la demande de documents urbanistiques – Modification - Approbation

3. Finances - AC : Comptes annuels de l’exercice 2015 - Approbation

4. Fabrique d’église Saint Médard : Compte de l’exercice 2015 - Approbation

5. Fabrique d’église Sainte Thérèse : Compte de l’exercice 2015 - Approbation

6. Fabrique d’église Protestante Unie de Fontaine l’Evêque : Compte de l’exercice 2015 – Avis à émettre

7. Asbl « Sports – Délassement » : Comptes annuels  de l’exercice 2015 - Approbation

8. Asbl Centre culturel d’Anderlues « La Bourlette » : a) Comptes annuels de l’exercice 2015 – Approbation - b) Budget exercice 2016 - Approbation

9. Accueil Temps Libre (ATL) : Renouvellement du programme de Coordination Locale pour l’Enfance (CLE) – Approbation

10. Travaux publics : Aménagements de système de sécurité dans diverses voiries – Conditions et mode de passation – Cahier Spécial des Charges - Approbation

11. Travaux publics : Travaux d'égouttage de la rue des Déportés - Désignation de l'IDEA pour la mission de surveillance – Approbation

12. Travaux publics : Travaux d’aménagement des rues de la Station, des Déportés et Paul Janson – Conditions et mode de passation – Cahier spécial des charges - Approbation

13. Rénovation Urbaine du quartier du Centre : Acquisition de l'ancien bureau des contributions sis rue J. Wauters, 12 à Anderlues

14. Rénovation Urbaine du quartier du Centre : Acquisition d'une habitation sise cité des Aulniats, 33 à Anderlues

15. Rénovation Urbaine du quartier du Centre : Acquisition d'une habitation sise place Albert 1er, 12 à Anderlues

16. Rénovation Urbaine du quartier du Centre : Acquisition de l'ancien bureau de poste sis chaussée de Charleroi, 20 à Anderlues

17. Aménagement du Territoire : Rapport Urbanistique et Environnemental de la ZACC du « VIADUC » - Désignation de l’I.G.R.E.T.E.C – Convention – Approbation

18. Logement : Inventaire des logements publics sur la commune d'Anderlues - Approbation

19. Bibliothèque communale « Le Balzac » : EPN - Règlement d’ordre intérieur - Approbation

 

20. Enseignement : Déclaration d’emploi vacant de Directeur/trice de l’école communale fondamentale du Centre - Appel aux candidat(e)s pour l’admission au stage - Décision

21. Enseignement : Règlement de travail du personnel directeur, enseignant et assimilé des écoles communales fondamentales d’Anderlues -Approbation

22. Intercommunales : Application du décret du 19 juillet 2006


 

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