Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Ordre du jour du conseil communal Séance du Conseil communal du 03 mai 2018 à 20 heures

Séance du Conseil communal du 03 mai 2018 à 20 heures

Ordre du jour

 

1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal

2. Informations générales aux conseillers

3. Tutelle spéciale d’approbation : Fabrique d’église Saint Médard – Compte de l’exercice 2017 – Prorogation de délai - Décision

4. Tutelle spéciale d’approbation : Fabrique d’église Sainte Thérèse – Compte de l’exercice 2017 – Prorogation de délai - Décision

5. Asbl « Sports-Délassement » : Approbation des comptes annuels de l’exercice 2017 et contrôle de l’octroi et de l’emploi de la subvention communale

6. Travaux publics : Aménagements des locaux du service des travaux – Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des charges

7. Travaux publics : Convention cadre 500312 – Remplacement des lampes à vapeur de mercure haute pression dans diverses rues – Phase II - Décision

8. Travaux publics : FEDER 2014-2020 – Eco-quartier du Viaduc - Approbation de la fiche projet « Eco-quartiers et rénovation urbaine au service de l’Economie et de l’Emploi en Cœur du Hainaut »

9. Travaux publics : Feder 2014-2020 – Eco-quartier du Viaduc – Désignation d’un auteur de projet pour la construction d’un immeuble de 4 logements durables exemplatifs en matière énergétique – Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des charges

10. Travaux publics : Extension et aménagement de l’école des Bruyères – Désignation d’un auteur de projet – Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des charges

11. Marchés publics : Acquisition de mobilier urbain – Bornes – Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des charges

12. Marchés publics : Acquisition de machines - Groupe électrogène - Administration communale - Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des charges

13. Marchés publics : Centrale de marchés de la Province de Hainaut – Approbation de l’avenant à la convention – Acquisition de mobilier électoral

14. Patrimoine : Désaffectation et vente d’un véhicule – Décision

15. Patrimoine : Aliénation de parcelles de terrain communal – Décision

16. Règlements : Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Réservation d’un emplacement pour personnes handicapées rue Jules Destrée, 38 – Décision

17. Personnel communal : Recrutement statutaire – Emploi vacant

18. Intercommunales : Application du décret du 19 juillet 2006

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