Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Ordre du jour du conseil communal Séance du Conseil communal du 13 juin 2017 à 20 heures

Séance du Conseil communal du 13 juin 2017 à 20 heures

Ordre du jour

 

1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal

 

2. Comité de concertation Commune – CPAS : Procès-verbal de la séance du 02 mai 2017 - Notification

 

3. Finances – AC : Compte de l’exercice 2016 - Approbation

 

4. Finances – AC : Modifications budgétaires n° 1 de l’exercice 2017 – Approbation

 

5. RCO « Agence de Développement Local » (ADL) : Compte de l’exercice 2016 – Approbation

 

6. Finances : Asbl « Sports – Délassement » : Comptes annuels  de l’exercice 2016 - Approbation

 

7. Marchés publics : Adhésion à la centrale de marchés et centrale d’achats du GIAL – Approbation de la convention

 

8. Règlements : Brocante des Bruyères (15 Août) : Modification du règlement d’ordre intérieur et tarif – Approbation.

 

9. Intercommunales : Application du décret du 19 juillet 2006

 

10. Enseignement : Prorogation de la restructuration des écoles communales - année scolaire 2017/2018 – Décision

 

11. Enseignement : Aide spécifique aux directions d’écoles pour l’année scolaire 2017/2018 – Utilisation des moyens octroyés pour l’engagement de personnel – Prise en charge par la commune du surplus – Décision

 

12. Enseignement : Encadrement différencié – Année scolaire 2017/2018 – Utilisation des moyens complémentaires – Décision 

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