Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Ordre du jour du conseil communal Séance du Conseil communal du 26 juin 2017 à 20 heures

Séance du Conseil communal du 26 juin 2017 à 20 heures

Ordre du jour

 

1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal

2. Tutelle spéciale d’approbation : Conseil de l’Action Sociale - Modifications du cadre du personnel du CPAS - Approbation

3. Finances : Asbl Centre culturel d’Anderlues « La Bourlette » : a) Comptes annuels de l’exercice 2016 – Approbation

b) Budget de l’exercice 2017 – Approbation

4. Marchés publics : Plan d’investissement 2017-2018 – Travaux à la chaussée de Thuin, rue de la Résistance et rue des Combattants - Approbation des fiches projet modifiées

5. Marchés publics : Honoraires pour les travaux d’entretien et de nettoyage des cours d’eau dits « La Haye » et le « Ruisseau du Marais »  – Désignation de « Hainaut Centrale de Marché » pour la gestion du marché et des services y liés” – Convention particulière – Approbation

6. Travaux publics : Entretien de voiries 2017 – Approbation des conditions, du mode de passation et du Cahier Spécial des Charges

7. Travaux publics : Travaux d’assainissement et d’aménagement du site dit « Gare et entrepôts » – Approbation des conditions, du mode de passation et du Cahier Spécial des Charges

8. Travaux publics : Travaux d’entretien et de nettoyage des cours d’eau dits « La Haye » et le « Ruisseau du Marais »  Approbation des conditions, du mode de passation et du Cahier Spécial des Charges

9. Environnement : Projet de contenu du rapport d’incidences environnementales sur les projets de modification des Plans d’Assainissement par Sous-bassin Hydrographique (PASH) - Approbation

10. Règlements : Règlement communal salle Lacherez – Modification - Approbation

11.  Conventions : Plan de Cohésion Sociale – Convention de mise à disposition d’un garage à la cité des Pavillons  de la part d’ISSH à destination des activités du Plan de Cohésion Sociale - Approbation

12. Conventions : Modalités de gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Asbl Terre

13. Personnel communal : Organisation d’examens de recrutement par promotion de niveau C dans les fonctions de brigadier

14. Personnel communal : Modifications des statuts administratif et pécuniaire applicables au Personnel communal – Approbation

 

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