Vous êtes ici : Accueil Commune Vie politique Ordre du jour du conseil communal Séance du Conseil communal du 27 mars 2018 à 20 heures

Séance du Conseil communal du 27 mars 2018 à 20 heures

Ordre du jour

 

1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal

2. Conseil communal : Démission de Madame ROYEZ Lucette de ses fonctions de conseillère communale - Acceptation

3. Taxes communales : Impôt sur la délivrance de documents administratifs

4. Taxes communales : Abrogation du tarif pour frais de bancontact

5. Supracommunalité : Projet supracommunal – Augmentation de la dotation 2018 et affectation - Décision

6. Asbl « Sports-Délassement » : Approbation du budget de l’exercice 2018 et octroi de la subvention communale pour l’exercice 2018 – Décision

7. Plan de Cohésion Sociale : 1) Rapport financier 2017 – 2) Rapport financier 2017 article 18 – Approbation

8. Marchés publics : Rénovation de la toiture de la Salle Omnisports – Approbation des conditions, du mode de passation et du Cahier Spécial des Charges

9. Marchés publics : Fourniture d’un revêtement de sol amovible pour la Salle Omnisports - Approbation des conditions, du mode de passation et du Cahier Spécial des Charges

10. Marchés publics : Acquisition d’un conteneur pour le camion du cimetière – Approbation des conditions, du mode de passation et du Cahier Spécial des Charges

11. Marchés publics : Entretien de voiries 2018 - Approbation des conditions, du mode de passation et du Cahier Spécial des Charges

12. Patrimoine : Aliénation de la parcelle de terrain sise rue J. Destrée, 85 – Décision définitive et approbation du projet d’acte de vente

13. Plan de prévention et de proximité : Prolongation 2018-2019 du Plan stratégique de sécurité et de prévention 2014-2017 de la commune d’Anderlues – Approbation

14. Conventions : Plan de Cohésion Sociale – Charte plateforme générale d’intervention - Approbation

15. Conventions : Modalités de gestion de la collecte des déchets textiles ménagers – Convention avec l’Asbl « Les Petits Riens » - Approbation

16. Personnel communal : Communication du rapport relatif à l’occupation de travailleurs handicapés dans les communes pour l’année 2017

 

 

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