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Conseil communal du 10 novembre 2015
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Conseil communal du 10 novembre 2015


09/11/2015

    newsletter de la commune d'Anderlues

Conseil communal


horaire La prochaine séance du Conseil communal se déroulera le 10 novembre 2015 à 20 heures

Hôtel de ville, place Albert 1er 21 - 1er étage

 
 

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil communal
  2.  Informations générales aux conseillers
  3. Comité de concertation Commune/CPAS : Notification du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2015
  4. Finances : Modification budgétaire n° 2 – exercice 2015 - approbation
  5. Finances : Arrêt du taux de couverture des coûts en matière de déchets des  ménage
  6. Finances : Taxes communales – Exercice 2016 – Décision
  7. Finances : Dotation 2016 à la zone de police Anderlues / Binche – Décision
  8. Fabrique d’Eglise Saint Médard : Compte de l’exercice 2014 – Approbation
  9. Marchés publics : Approbation des fiches techniques du SPW – CARB 03/07 (gasoil de chauffage), ACAU 01/31 5 (pneus), ACAU 03/24 (Lubrifiants, antigel et détergents), ENTRE 01/18 (Petits matériels et produits d’entretien), PAPET 04/22 (Enveloppes), PAPET 01/33 (Papier reprographie A4-A3) et FOBUR 05/25 (Petites fournitures de bureau)
  10. Marchés publics : Approbation de la fiche technique de la Province de Hainaut – 24669 (Fourniture de livres à caractère scolaire, scientifique et général destinés aux Institutions provinciales demandeuses)
  11. Marchés publics : Acquisition de machines, matériels d’équipement et d’exploitation – Service travaux – Approbation des conditions et du mode de passation (N° de projet : 20150005)
  12. Marchés publics : Acquisition de machines, matériels d’équipement et d’exploitation – cimetières – Approbation des conditions et du mode de passation (N° de projet : 20150005)
  13. Marchés publics : Acquisition de machines, matériels d’équipement et d’exploitation - Environnement – Approbation des conditions et du mode de passation (N° de projet : 20150005)
  14. Marchés publics : Acquisition de véhicules pour le service travaux (3 camionnettes) – Approbation des conditions et du mode de passation
  15. Marchés publics : Acquisition d'une tour pour le Service Travaux – Approbation des conditions et du mode de passation
  16. Marchés publics : Acquisition de guirlandes lumineuses et de 50 sapins pour le Marché de Noël - Approbation des conditions et du mode de passation
  17. Rénovation urbaine du quartier du Centre – Demande de subvention - Approbation des fiches projets 2016
  18. Patrimoine : Aliénation d’une parcelle de terrain communal – décision
  19. Voirie : Dénomination de la voirie située entre la rue de la Taillette et la rue du Vieux « rue de la Viole » - Décision
  20. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : Mesures de circulation diverses - Décision
  21. Conventions : Convention de collaboration entre le CPAS et le Plan de Cohésion Sociale en vue de la réalisation d'une ou plusieurs action(s) visant à favoriser l'insertion socioprofessionnelle du public bénéficiaire du RIS ou de l'aide sociale équivalente - Approbation
  22. Communauté Urbaine du Centre : Soutien à la demande du Conseil d’administration visant au maintien d’une Maison du Tourisme dans la région du Centre qui couvrirait l’ensemble du territoire des 13 communes de la CUC - Approbatio
  23. Intercommunales : Application du décret du 19 juillet 2006

 


 

Anderlues

adresse Place Albert 1er, 21
  6150 Anderlues
telephone 071/54 89 30
Icone Fax 071/54 89 40
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Du lundi au vendredi
08h30 - 12h30
13h00 - 16h00
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mardi jusqu'à 18h00
samedi 10h00 - 12h00

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